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Le soleil | BAnQ numérique

mercredi 17 mai 1972, Journal quotidien d'information de grande diffusion publié à Québec. Il a longtemps été associé directement aux partis politiques libéraux. Québec :Le soleil,[1896]-

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Journal des marques de commerce Vol. 68 No. 3461

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BOPI n° 02MQ/2013 du 20 décembre 2013 du n° 72305 au n ...

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I. DEMANDES D'ENREGISTREMENT DE MARQUE 200559

i. demandes d'enregistrement de marque 200559 (151) 23/01/2019 (180) 23/01/2029 (732) association fath-oujda de boxe salle couverte 16 ouat bd ibrahim roudani

Gazette OMPI des marques internationales WIPO Gazette of ...

Lorsque l’ancienneté d’un enregistrement international est revendiquée, le code du pays de l’Etat membre ou des Etats membres sera précédé des lettres WO. Re: code INID (527) Le code (527) peut être utilisé non seulement pour les indications relatives à l'usage effectif mais aussi pour les indications d'intention d'utiliser la ...

En Allemagne. Rhin et Westphalie : prospérité, les villes ...

Il ne faut pas que les revenus de l'argent des pauvres aillent à d'autres qu'à des pauvres. Et les 72,000 marks de profit sont répartis entre les œuvres des femmes en couches, des filles sans emploi, des colonies de vacances, ou attribués au chauffage des salles mises, les soirs d'hiver, à la disposition des ouvriers, ou aux bains publics ...

Bons plans jouets - Page 48 sur 60

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EUR-Lex - 22011A0514(01) - EN - EUR-Lex

Les parties confirment les obligations qui leur incombent en vertu de l'article 4.1 de l'accord OTC en vue de faire en sorte que leurs organismes de normalisation acceptent et respectent le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes figurant à l'annexe 3 de l'accord OTC et tiennent également compte des ...

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Apr 20, 2011·20 avril 2011 - Innovation, Sciences et Développement économique

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SOMMAIRE. Partie A... 2 Partie B Partie C Partie D Partie ...

Partie A.1. marteaux de portes, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, décrottoirs, arrêts de portes métalliques, raidisseurs métalliques, ferrures métalliques de construction, robinetterie pour conduites d'air comprimé métalliques, garnitures de meubles [métalliques], garnitures de fenêtres métalliques, glissières ...

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I L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège LORRAINE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex [email protected] 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 54064 Nancy Cedex ...

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01 juillet 2009 Vol. 56, No July 01, 2009 Vol. 56, No ...

1 01 juillet 2009 Vol. 56, No July 01, 2009 Vol. 56, No. 28532 RENSEIGNEMENTS DIVERS Le Journal des marques de commerce ...

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II II 21/08/2015 L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège LORRAINE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex [email protected] 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 ...

BOPI n° 01MQ/2015 du 29 septembre 2015

Sep 29, 2015·BOPI n° 01MQ/2015 du 29 septembre 2015 BOPI 01MQ/2015 GENERALITES SOMMAIRE TITRE PREMIERE PARTIE : GENERALITES Extrait de la norme ST3 de l’OMPI utilisée pour la représentation des pays et organisations internationales Codes utilisés en matière de Marques de Produits et de Services Codes utilisés en matière d’inscription dans le régime spécial des …

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II II 17/07/2015 L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège LORRAINE 15 rue des Minimes CS 50001 92677 Courbevoie Cedex [email protected] 123, rue du Faubourg ...

EUR-Lex - 22011A0514(01) - EN - EUR-Lex

Les parties confirment les obligations qui leur incombent en vertu de l'article 4.1 de l'accord OTC en vue de faire en sorte que leurs organismes de normalisation acceptent et respectent le Code de pratique pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes figurant à l'annexe 3 de l'accord OTC et tiennent également compte des ...

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